Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site :
SCEV NOEL
Siège social : Château Barrabaque, 33126 FRONSAC, France
Tél. : +33 5 57 55 09 09
Directrice de publication : Mme Noel

Création du site :
AUM WEB
10, rue Cantelaudette, 33100 Lormont, France
Site Web : www.aumweb.fr

Hébergeur :
INFOMANIAK NETWORK SA
Société anonyme au capital de 1 000 000 CHF
RCS Genève : CH-550.1.155.626-4
Siège social : 26, avenue de la Praille, 1227 Genève, Suisse
Site Web : www.infomaniak.com

1 - Conditions d'utilisation du site

Le site [Nom du site] (ci-après « le site ») est mis à votre disposition sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis. Il vous appartient de consulter régulièrement ces conditions afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

2 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, photos, logos, vidéos, marques, logiciels, bases de données, etc.) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou sont utilisés avec l'autorisation des titulaires de droits.

Conformément aux lois régissant la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou modification, en tout ou en partie, de ces éléments sans autorisation préalable et expresse de l'éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon, susceptible d'entraîner des sanctions civiles et pénales (articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle).

Les bases de données du site sont également protégées par la législation en vigueur (loi du 11 juillet 1998 et directive européenne du 11 mars 1996 sur la protection juridique des bases de données).

3 - Données personnelles

L'éditeur du site respecte votre vie privée et s'engage à protéger vos données personnelles. Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des services proposés.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse suivante : [adresse email de contact].

4 - Responsabilité

L'éditeur du site s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou la mise à jour des informations disponibles sur le site. L'éditeur décline toute responsabilité en cas de difficultés rencontrées lors de l'accès au site, ou pour toute défaillance de communication.

L'éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou une partie du site, sans préavis et sans que cela puisse engager sa responsabilité.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site.

5 - Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites tiers. L'éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces sites, ni des dommages qu'ils pourraient causer à votre appareil.

Vous êtes libre de créer des liens vers ce site à condition qu'ils ne portent pas atteinte à son image. Les liens doivent rediriger directement vers les pages du site, au format HTML, PHP, ou XML. Toute pratique de framing, ou utilisation de techniques pouvant induire une confusion auprès du public, est interdite.

Les liens profonds vers des documents tels que des fichiers PDF, DOC, ou RTF sont également interdits, car ces documents ne permettent pas une prise en connaissance adéquate des présentes conditions d'utilisation.

Bonne visite !